Affichage légal
Délibérations / Séances
-
Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Rénovation de l'éclairage public
Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
-
Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
-
-
acquisition de terrain Me Caussanel
Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
demande d'aide état implantation jeux dans le parc
Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
adoption RPQS assainissement 2021
Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
Adoption RPQS eau potable 2021
Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
éclairage public coupure éclairage
Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
décision modificative n°2 -budget général
Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
-
acquisition de terrain Me Caussanel
Arrêtés
-
interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 Télécharger le fichier -
interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 Télécharger le fichier -
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
vente de récoltes 2022
Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
cession de terrains communaux
Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
Acceptation de dons et legs
Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
-
vente de récoltes 2022
-
Référence DE_20220929_005 - Télécharger le fichier
-
Référence DE_20220929_004 - Télécharger le fichier
-
Référence DE_20220929_003 - Télécharger le fichier
-
Référence DE_20220929_002 - Télécharger le fichier
-
Référence DE_20220929_001 - Télécharger le fichier
-
Référence DE-20220826-004 - Télécharger le fichier
-
Référence DE-20220826-003 - Télécharger le fichier
-
Référence DE-20220826-002 - Télécharger le fichier
-
Référence DE-20220826-001 - Télécharger le fichier