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Commune de Roussennac
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Affichage légal

Délibérations / Séances

  • Télécharger la liste des délibérations
    • Reconnaissance du statut EPAGE du synducat mixte du Bassin Versant Aveyron Amont
      Référence DE_20230920_001 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Participation au frais de renforcement de réseau d'eau potable pour alimenter un terrain constructible situé chemin de la chapelle le Poujol
      Référence DE_20230920_002 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Dissimulation des réseaux électriques de télécommunication et d'éclairage public de Poste de Montbazens
      Référence DE_20230920_003 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Institution du RIFSEEP commune de ROUSSENNAC
      Référence DE_20230920_004 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Vente parcelles B524-525 Me et M Miossec
      Référence DE_20230920_005 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote de crédits supplémentaires Décision modificative n°3 budget général
      Référence DE_20230920_006 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Utilisation salle des fêtes ou salle des associations pour Mme Stéphanie Lange
      Référence DE_20230920_007 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations
    • Création d'un emploi non permanet d'adjoint d'animation
      Référence DE_20230825_001 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Mise en palce d'un cycle annualisé
      Référence DE_20230825_002 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Création/suppression d'emploi
      Référence DE_20230825_003 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Tarif de location maison des associations
      Référence DE_20230825_004 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote de crédits supplémentaires décision modificative n°2 Roussennac
      Référence DE_20230825_005 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
    • Délégation au maire placement de fonds
      Référence DE_20230825_006 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

  • Télécharger la liste des délibérations
    • Acquisition terrain M Cardaillac Lionel
      Référence DE_20230706_001 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Tarif cantine 2023-2024
      Référence DE_20230706_002 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Suppression emploi permanent adjoint administratif 1re clkasse
      Référence DE_20230706_003 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Rénovation éclairage public sieda
      Référence DE_20230706_004 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande subvention agence Adour Garonne
      Référence DE_20230706_005 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Classement des voies communales
      Référence DE_20230706_007 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Contrat groupe assurance Grassavoye
      Référence DE_20230706_008 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
    • Plan de financement rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
      Référence DE_20230516_001 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Plan de financement implantation d'un jeu pour les 6-12 ans
      Référence DE_20230516_002 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Modification horaires d'adjoint technique territorial au 1er juillet 2023
      Référence DE_20230516_003 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
      Référence DE_20230516_004 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Renouvellement de la convention ADS avec Aveyron Ingénierie
      Référence DE_20230516_005 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données RGPD
      Référence DE_20230516_006 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Adhésion au groupement de commandes initié par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations de l'éclairage public période 2024/2027
      Référence DE_20230516_007 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • Acquisition de terrain à M Cardaillac Lionel
      Référence DE_20230516_009 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
    • affectation résultat de fonctionnement budget général
      Référence DE_2023007_001 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • affectation résultat de fonctionnement Le Baranquet
      Référence DE_20230407_002 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • affectation résultats de fonctionnement La Sole
      Référence DE-20230407_003 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Affectation résultat de fonctionnement assinissement
      Référence DE_20230407_004 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote des 4 taxes
      Référence DE_20230407_005 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote subvention aux associations
      Référence DE_20230407_006 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • annulation Vote budget général 2023
      Référence DE_20230407_007 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote budget Le Baranquet 2023
      Référence DE_20230407_008 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote budget La sole 2023
      Référence DE_20230407_009 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vote budget assainissement 2023
      Référence DE_20230407_010 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Vente terrain communal Mme et M Miossec Valérie et Nicolas
      Référence DE_20230407_011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Signature convention ENEDIS parcelle B208 lotissement le Baranquet
      Référence DE_20230407_012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • Opération collective de diagnostic énergétique des bâtiments publics
      Référence DE_20230407_013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
    • vote budget primitif 2023
      Référence DE_20230407_014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
    • cession terrains communaux
      Référence DE_20230407_015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte de gestion budget général roussennac 2022
      Référence DE_20230302_003 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte de gestion lotissement Le Baranquet 2022
      Référence DE_20230302_004 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte de gestion lotissement la Sole 2022
      Référence DE_20230302_005 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte de gestion assainissement 2022
      Référence DE_20230302_006 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte administratif budget général Roussennac 2022
      Référence DE_20230302_007 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte administratif lotissement Le Baranquet 2022
      Référence DE_20230302_008 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte administratif lotissement La Sole 2022
      Référence DE_20230302_009 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • vote du compte administratif assainissement 2022
      Référence DE_20230302_010 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
      Référence DE_20230302_011 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • Entretien 2020 n°SIEDAFV49 - rénovation luminaires en LED -Roussennac
      Référence DE_20230302_012 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
    • création/suppression d'emploi
      Référence DE_20230210_001 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
    • création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
      Référence DE_20230210_002 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
    • création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
      Référence DE_20230210_003 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
      Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
      Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
      Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Rénovation de l'éclairage public
      Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
      Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

    • acquisition de terrain Me Caussanel
      Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • demande d'aide état implantation jeux dans le parc
      Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • adoption RPQS assainissement 2021
      Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Adoption RPQS eau potable 2021
      Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • éclairage public coupure éclairage
      Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
      Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • décision modificative n°2 -budget général
      Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • vente de récoltes 2022
      Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • cession de terrains communaux
      Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • Acceptation de dons et legs
      Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
      Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Référence DE_20220929_005 - Télécharger le fichier
  • Référence DE_20220929_004 - Télécharger le fichier
  • Référence DE_20220929_003 - Télécharger le fichier
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Arrêtés

  • interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
    Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 Télécharger le fichier
  • interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
    Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 Télécharger le fichier
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours
    Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 Télécharger le fichier
Logo Mairie Roussenac

Mairie de Roussennac
12 place Saint Eutrope
12220 ROUSSENNAC
Téléphone : 05 65 63 70 68

Horaires
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h
Permanences des élus
Mercredi : 17h – 19h
Week-end : sur rendez-vous

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