Affichage légal
Délibérations / Séances
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Plan de financement rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
Référence DE_20230516_001 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Plan de financement implantation d'un jeu pour les 6-12 ans
Référence DE_20230516_002 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Modification horaires d'adjoint technique territorial au 1er juillet 2023
Référence DE_20230516_003 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
Référence DE_20230516_004 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Renouvellement de la convention ADS avec Aveyron Ingénierie
Référence DE_20230516_005 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données RGPD
Référence DE_20230516_006 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au groupement de commandes initié par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations de l'éclairage public période 2024/2027
Référence DE_20230516_007 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération -
Acquisition de terrain à M Cardaillac Lionel
Référence DE_20230516_009 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
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Plan de financement rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
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affectation résultat de fonctionnement budget général
Référence DE_2023007_001 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
affectation résultat de fonctionnement Le Baranquet
Référence DE_20230407_002 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
affectation résultats de fonctionnement La Sole
Référence DE-20230407_003 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation résultat de fonctionnement assinissement
Référence DE_20230407_004 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des 4 taxes
Référence DE_20230407_005 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote subvention aux associations
Référence DE_20230407_006 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
annulation Vote budget général 2023
Référence DE_20230407_007 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote budget Le Baranquet 2023
Référence DE_20230407_008 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote budget La sole 2023
Référence DE_20230407_009 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote budget assainissement 2023
Référence DE_20230407_010 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vente terrain communal Mme et M Miossec Valérie et Nicolas
Référence DE_20230407_011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Signature convention ENEDIS parcelle B208 lotissement le Baranquet
Référence DE_20230407_012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
Opération collective de diagnostic énergétique des bâtiments publics
Référence DE_20230407_013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération -
vote budget primitif 2023
Référence DE_20230407_014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération -
cession terrains communaux
Référence DE_20230407_015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
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affectation résultat de fonctionnement budget général
Délibérations / Séances
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vote du compte de gestion budget général roussennac 2022
Référence DE_20230302_003 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte de gestion lotissement Le Baranquet 2022
Référence DE_20230302_004 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte de gestion lotissement la Sole 2022
Référence DE_20230302_005 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte de gestion assainissement 2022
Référence DE_20230302_006 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte administratif budget général Roussennac 2022
Référence DE_20230302_007 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte administratif lotissement Le Baranquet 2022
Référence DE_20230302_008 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte administratif lotissement La Sole 2022
Référence DE_20230302_009 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
vote du compte administratif assainissement 2022
Référence DE_20230302_010 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
Rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
Référence DE_20230302_011 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération -
Entretien 2020 n°SIEDAFV49 - rénovation luminaires en LED -Roussennac
Référence DE_20230302_012 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
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vote du compte de gestion budget général roussennac 2022
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création/suppression d'emploi
Référence DE_20230210_001 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération -
création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
Référence DE_20230210_002 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération -
création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
Référence DE_20230210_003 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
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création/suppression d'emploi
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Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Rénovation de l'éclairage public
Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération -
Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
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Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Délibérations / Séances
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acquisition de terrain Me Caussanel
Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
demande d'aide état implantation jeux dans le parc
Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
adoption RPQS assainissement 2021
Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
Adoption RPQS eau potable 2021
Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
éclairage public coupure éclairage
Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération -
décision modificative n°2 -budget général
Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
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acquisition de terrain Me Caussanel
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Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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vente de récoltes 2022
Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
cession de terrains communaux
Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
Acceptation de dons et legs
Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération -
participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
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vente de récoltes 2022
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Arrêtés
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interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 Télécharger le fichier -
interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 Télécharger le fichier -
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 Télécharger le fichier