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Commune de Roussennac
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  3. >Affichage légal

Affichage légal

Délibérations / Séances

  • Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
      Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
      Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
      Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Rénovation de l'éclairage public
      Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
      Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
    • acquisition de terrain Me Caussanel
      Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • demande d'aide état implantation jeux dans le parc
      Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • adoption RPQS assainissement 2021
      Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • Adoption RPQS eau potable 2021
      Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • éclairage public coupure éclairage
      Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
      Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
    • décision modificative n°2 -budget général
      Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération

Arrêtés

  • interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
    Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 Télécharger le fichier
  • interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
    Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 Télécharger le fichier
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours
    Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

  • Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
    • vente de récoltes 2022
      Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • cession de terrains communaux
      Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • Acceptation de dons et legs
      Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
    • participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
      Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Référence DE_20220929_005 - Télécharger le fichier
  • Référence DE_20220929_004 - Télécharger le fichier
  • Référence DE_20220929_003 - Télécharger le fichier
  • Référence DE_20220929_002 - Télécharger le fichier
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  • Référence DE-20220826-004 - Télécharger le fichier
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Mairie de Roussennac
Le Bourg
12220 ROUSSENNAC
Téléphone : 05 65 63 70 68

Horaires
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h
Permanences des élus
Mercredi : 17h – 19h
Week-end : sur rendez-vous

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