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Délibérations / Séances

• Séance du 06/07/2023
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  • Acquisition terrain M Cardaillac Lionel
    Référence DE_20230706_001 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Tarif cantine 2023-2024
    Référence DE_20230706_002 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Suppression emploi permanent adjoint administratif 1re clkasse
    Référence DE_20230706_003 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Rénovation éclairage public sieda
    Référence DE_20230706_004 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande subvention agence Adour Garonne
    Référence DE_20230706_005 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Classement des voies communales
    Référence DE_20230706_007 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
  • Contrat groupe assurance Grassavoye
    Référence DE_20230706_008 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 16/05/2023
  • Plan de financement rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
    Référence DE_20230516_001 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Plan de financement implantation d'un jeu pour les 6-12 ans
    Référence DE_20230516_002 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Modification horaires d'adjoint technique territorial au 1er juillet 2023
    Référence DE_20230516_003 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
    Référence DE_20230516_004 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Renouvellement de la convention ADS avec Aveyron Ingénierie
    Référence DE_20230516_005 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données RGPD
    Référence DE_20230516_006 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion au groupement de commandes initié par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations de l'éclairage public période 2024/2027
    Référence DE_20230516_007 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
  • Acquisition de terrain à M Cardaillac Lionel
    Référence DE_20230516_009 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 07/04/2023
  • affectation résultat de fonctionnement budget général
    Référence DE_2023007_001 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • affectation résultat de fonctionnement Le Baranquet
    Référence DE_20230407_002 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • affectation résultats de fonctionnement La Sole
    Référence DE-20230407_003 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation résultat de fonctionnement assinissement
    Référence DE_20230407_004 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote des 4 taxes
    Référence DE_20230407_005 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote subvention aux associations
    Référence DE_20230407_006 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • annulation Vote budget général 2023
    Référence DE_20230407_007 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote budget Le Baranquet 2023
    Référence DE_20230407_008 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote budget La sole 2023
    Référence DE_20230407_009 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vote budget assainissement 2023
    Référence DE_20230407_010 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Vente terrain communal Mme et M Miossec Valérie et Nicolas
    Référence DE_20230407_011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Signature convention ENEDIS parcelle B208 lotissement le Baranquet
    Référence DE_20230407_012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Opération collective de diagnostic énergétique des bâtiments publics
    Référence DE_20230407_013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
  • vote budget primitif 2023
    Référence DE_20230407_014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
  • cession terrains communaux
    Référence DE_20230407_015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 02/03/2023
  • vote du compte de gestion budget général roussennac 2022
    Référence DE_20230302_003 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte de gestion lotissement Le Baranquet 2022
    Référence DE_20230302_004 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte de gestion lotissement la Sole 2022
    Référence DE_20230302_005 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte de gestion assainissement 2022
    Référence DE_20230302_006 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte administratif budget général Roussennac 2022
    Référence DE_20230302_007 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte administratif lotissement Le Baranquet 2022
    Référence DE_20230302_008 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte administratif lotissement La Sole 2022
    Référence DE_20230302_009 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • vote du compte administratif assainissement 2022
    Référence DE_20230302_010 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
    Référence DE_20230302_011 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Entretien 2020 n°SIEDAFV49 - rénovation luminaires en LED -Roussennac
    Référence DE_20230302_012 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 10/02/2023
  • création/suppression d'emploi
    Référence DE_20230210_001 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
  • création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
    Référence DE_20230210_002 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
  • création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
    Référence DE_20230210_003 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/01/2023
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  • Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
    Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
    Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
    Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Rénovation de l'éclairage public
    Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
    Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

• Séance du 13/12/2022
  • acquisition de terrain Me Caussanel
    Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • demande d'aide état implantation jeux dans le parc
    Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • adoption RPQS assainissement 2021
    Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Adoption RPQS eau potable 2021
    Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • éclairage public coupure éclairage
    Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
    Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
  • décision modificative n°2 -budget général
    Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 04/11/2022
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  • vente de récoltes 2022
    Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
  • cession de terrains communaux
    Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Acceptation de dons et legs
    Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
  • participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
    Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
• Création/suppression d’emploi
  Référence DE_20220929_005 - Télécharger le fichier
• Modification du taux de taxe d’aménagement sur la commune de Roussennac
  Référence DE_20220929_004 - Télécharger le fichier
• Travaux supplémentaires Maison mercier
  Référence DE_20220929_003 - Télécharger le fichier
• Désignation d’un élu en charge de l’incendie et du secours
  Référence DE_20220929_002 - Télécharger le fichier
• Décision modificative n°1-budget assainissement-Roussennac
  Référence DE_20220929_001 - Télécharger le fichier
• Adoption M57
  Référence DE-20220826-004 - Télécharger le fichier
• décision modificative n°1 budget général
  Référence DE-20220826-003 - Télécharger le fichier
• attribution marché public coeur de village et traverse de Roussennac
  Référence DE-20220826-002 - Télécharger le fichier
• suppression d’un emploi permanent
  Référence DE-20220826-001 - Télécharger le fichier

Arrêtés

• interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
  Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 Télécharger le fichier
• interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
  Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 Télécharger le fichier
• Désignation d’un correspondant incendie et secours
  Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 Télécharger le fichier