Affichage légal

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :

Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Arrêtés en cours d'affichage

Aucune publication en cours pour la Commune de Roussennac

Arrêtés archivés

interdiction de circuler et de stationner rue du centre et petite rue
Référence AR_2022_51 - Décidé le 26/10/2022 - Publié le 26/10/2022 - Télécharger le fichier
interdiction de circuler en double sens chemin de Bouzines
Référence AR_2022_050 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 24/10/2022 - Télécharger le fichier
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Référence AR_2022_047 - Publié le 05/10/2022 - Télécharger le fichier

Délibérations / Séances en cours d'affichage

- Autorisation au maire pour établir un contrat de vente d'herbe
  Référence DE_20240905_001 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger la délibération
- loyer logement de la mairie T3
  Référence DE_20240905_002 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger la délibération
- révision tarif cimetière de Roussennac jarin du souvenir et case columbarium
  Référence DE_20240905_003 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger la délibération
- Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies dans une zone France Ruralités Revitalisation
  Référence DE_20240905_004 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024
- Décision modificative n°2 budget général
  Référence DE_20240905_005 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 09/09/2024 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances archivés

- tarifs pérscolaires 2024 2025
  Référence DE_20240627_001 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger la délibération
- Dissolution du budget lotissement La Sole Roussennac
  Référence DE_20240627_002 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger la délibération
- Dématérialisation des actes et autorisations d'urbanisme
  Référence DE_20240627_003 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger la délibération
- Adhésion centrale d'achat smica
  Référence DE_20240627_004 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger la délibération
- Lancement de consultation des entreprises de travaux et revalorisation des espaces publics du village de Roussennac
  Référence DE_20240627_005 - Décidé le 27/06/2024 - Publié le 01/07/2024 - Télécharger la délibération
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- Durée d'amortissement budget assainissement Roussennac
  Référence DE_20240523_001 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Adhésion au groupement de commande pour l'achat et la valorisation d'énergies - l'achat de fournitures de services ou de travux en matière d'efficacité énergétique
  Référence DE-20240523_002 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Transfert de compétence éclairage public de la commune au sieda
  Référence DE_20240523_003 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Convention de la rééparrtition des charges en matière de conservation d'entretien et d'exploitation du domaine public routier départemental sur la commune de roussennac
  Référence DE_20240523_004 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Vente d'une partie de la parcelle B 1455
  Référence De_20240523_005 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Renforcement du réseau d'eau potable préalablement à l'alimentation de batiments agricoles au lieu dit Laumière commune de Roussennac
  Référence DE_20240523_006 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Planh de financement tranche 1 Aménagement et requalification des espaces publics villagede Roussennac
  Référence DE_20240523_008 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Demande subvention amende de police département de l'Aveyron Aménagement et sécurisation du village de Roussennac dans le cadre de son aménagement tranche 1
  Référence DE_202405023_009 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Achat parcelles B 1673 1675 et 1676 route de Rignac à la famille Lazuech
  Référence DE_20240523_010 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Achat parcelle B 1684 à M Eche J MArie élargissement voie communale route de Marche voie attenante aux parcelles B 1677, 1679 et 1681
  Référence De_20240523_011 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 27/05/2024 - Télécharger la délibération
- Vote de crédits supplémentaires Roussennac budget général
  Référence DE_20240523_007 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 03/06/2024 - Télécharger la délibération
- Affectation du résultat de fonctionnement budget général Roussennac
  Référence DE_20240411_001 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Affectation du résultat de fonctionnement budget assainissement Roussennac
  Référence DE_20240411_002 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Affectation du résultat de fonctionnement Lotissement le Baranquet Roussennac
  Référence DE_20240411_003 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Affectation du résultat de fonctionnement Lotissement La Sole Roussennac
  Référence DE_20240411_004 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote des 4 taxes 2024
  Référence DE_20240411_005 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote des subventions aux associations
  Référence DE_20240411_006 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Délégation au Maire fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature M57
  Référence DE_20240411_007 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote du budget général primitif 2024
  Référence DE_20240411_008 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote du budget primitif 2024 assainissement
  Référence DE_20240411_009 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote du budget primitif 2024 Lotissmeent le Baranquet Roussennac
  Référence DE_20240411_010 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote du budget primitif 2024 Lotissement La sole 2024 roussennac
  Référence DE_20240411_011 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Plan de financement dissimulation des réseaux électriques télécommunications et éclairage public de l'entrée vers Rignac
  Référence DE_20240411_012 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Création et supression d'emploi
  Référence DE_20240411_013 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 17/04/2024 - Télécharger la délibération
- Vote du compte de gestion 2023 Roussennac
  Référence DE_20240307_001 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote Compte de gestion 2023 assainissement
  Référence DE_20240307_002 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote Compte du gestion 2023 Le Baranquet
  Référence DE_20240307_003 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote Compte de gestion 2023 La Sole
  Référence DE_20240307_004 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote compte administratif 2023 Roussennac
  Référence DE_20240307_005 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote compte administratif 2023 Assainissement
  Référence DE_20240307_006 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote compte administratif 2023 Le Baranquet
  Référence DE_20240307_007 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Vote compte administratif 2023 La Sole
  Référence DE_20240307_008 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
- Création d'un emploi permanent à temps complet de rédacteur territorial
  Référence DE_20240307_009 - Décidé le 07/03/2024 - Publié le 11/03/2024 - Télécharger la délibération
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- Admission en créances éteintes de titres -budget principal-liste 6511670131
  Référence DE_20240208_001 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 11/02/2024 - Télécharger la délibération
- Admission en créances éteintes de titres-budget principal-liste 651180131
  Référence DE_20240205_002 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 11/02/2024 - Télécharger la délibération
- Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
  Référence DE_20240208_003 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 11/02/2024 - Télécharger la délibération
- Modification horaires d'adjoint technique territorial au 01 mars 2024
  Référence DE_20240208_004 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 11/02/2024 - Télécharger la délibération
- demande de subvention fonds vert aménagement et revalorisation des espaces publics du coeur du village de Roussennac -tranche 1
  Référence DE_20240208_008 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 10/02/2024 - Télécharger la délibération
- demande de subvention DETR 2024 aménagement et revalorisation des espaces publics du coeur du village de Roussennac -tranche 1
  Référence DE_20240208_007 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 10/02/2024 - Télécharger la délibération
- demande de subvention département de l'Aveyron aménagement et revalorisation des espaces publics du coeur du village de Roussennac -tranche 1
  Référence DE_20240208_006 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 10/02/2024 - Télécharger la délibération
- demande de subvention région occitanie aménagement et revalorisation des espaces publics du coeur du village de Roussennac -tranche 1
  Référence DE_20240208_005 - Décidé le 08/02/2024 - Publié le 10/02/2024 - Télécharger la délibération

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- Instauration prime pouvoir d'achat
  Référence DE_20231215_001 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- zones d'accélération des énergies renouvelables
  Référence DE_20231215_002 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation éclairage public ENTRETIEN 2024 carto n° 32060 entEP 23 227 Prog 2024 Rénovation EP Tr2 ROUSSENNAC
  Référence DE_20231215_003 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Demande de subvention fonds vert rénovation de l'éclairage public village de Roussennac programme 2024
  Référence DE_20231215_004 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
  Référence DE_20231215_005 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Ouverture d'une enquête public préalable à l'aliénation d'une partie du chemin de la Chapelle
  Référence DE_20231215_006 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Elargissement voie communale route du Roucan voie n°8 attenante à la parcelle B 1668
  Référence DE_20231215_007 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Remboursement budget annexe le Baranquet année 2023
  Référence DE_20231215_008 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
  Référence DE_20231215_009 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux commune de Roussennac
  Référence DE_20231215_010 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
- DE 20231215 011 Tarifs assainissement 2024
  Référence DE_20231215_011 - Décidé le 15/12/2023 - Publié le 18/12/2023 - Télécharger la délibération
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- Vente de bois scierie du Fragal Montbazens
  Référence DE_20231109_001 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 11/11/2023 - Télécharger la délibération
- Tarifs assainissement collectif 2024
  Référence DE_20231109_002 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 11/11/2023 - Télécharger la délibération
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022
  Référence DE_20231109_003 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 11/11/2023 - Télécharger la délibération
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable
  Référence DE_20231109_004 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 11/11/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation éclairage public programme 2024
  Référence DE_20231109_005 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 11/11/2023 - Télécharger la délibération
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- Reconnaissance du statut EPAGE du synducat mixte du Bassin Versant Aveyron Amont
  Référence DE_20230920_001 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Participation au frais de renforcement de réseau d'eau potable pour alimenter un terrain constructible situé chemin de la chapelle le Poujol
  Référence DE_20230920_002 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Dissimulation des réseaux électriques de télécommunication et d'éclairage public de Poste de Montbazens
  Référence DE_20230920_003 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Institution du RIFSEEP commune de ROUSSENNAC
  Référence DE_20230920_004 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Vente parcelles B524-525 Me et M Miossec
  Référence DE_20230920_005 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Vote de crédits supplémentaires Décision modificative n°3 budget général
  Référence DE_20230920_006 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
- Utilisation salle des fêtes ou salle des associations pour Mme Stéphanie Lange
  Référence DE_20230920_007 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger la délibération
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- Création d'un emploi non permanet d'adjoint d'animation
  Référence DE_20230825_001 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
- Mise en palce d'un cycle annualisé
  Référence DE_20230825_002 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
- Création/suppression d'emploi
  Référence DE_20230825_003 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
- Tarif de location maison des associations
  Référence DE_20230825_004 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
- Vote de crédits supplémentaires décision modificative n°2 Roussennac
  Référence DE_20230825_005 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
- Délégation au maire placement de fonds
  Référence DE_20230825_006 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 06/09/2023 - Télécharger la délibération
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- Acquisition terrain M Cardaillac Lionel
  Référence DE_20230706_001 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Tarif cantine 2023-2024
  Référence DE_20230706_002 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Suppression emploi permanent adjoint administratif 1re clkasse
  Référence DE_20230706_003 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation éclairage public sieda
  Référence DE_20230706_004 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Demande subvention agence Adour Garonne
  Référence DE_20230706_005 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Classement des voies communales
  Référence DE_20230706_007 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Contrat groupe assurance Grassavoye
  Référence DE_20230706_008 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 14/07/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
  Référence DE_20230516_001 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Plan de financement implantation d'un jeu pour les 6-12 ans
  Référence DE_20230516_002 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Modification horaires d'adjoint technique territorial au 1er juillet 2023
  Référence DE_20230516_003 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
  Référence DE_20230516_004 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Renouvellement de la convention ADS avec Aveyron Ingénierie
  Référence DE_20230516_005 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des données RGPD
  Référence DE_20230516_006 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Adhésion au groupement de commandes initié par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron SIEDA pour l'entretien et la rénovation des installations de l'éclairage public période 2024/2027
  Référence DE_20230516_007 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- Acquisition de terrain à M Cardaillac Lionel
  Référence DE_20230516_009 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 20/05/2023 - Télécharger la délibération
- affectation résultat de fonctionnement budget général
  Référence DE_2023007_001 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- affectation résultat de fonctionnement Le Baranquet
  Référence DE_20230407_002 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- affectation résultats de fonctionnement La Sole
  Référence DE-20230407_003 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Affectation résultat de fonctionnement assinissement
  Référence DE_20230407_004 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vote des 4 taxes
  Référence DE_20230407_005 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vote subvention aux associations
  Référence DE_20230407_006 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- annulation Vote budget général 2023
  Référence DE_20230407_007 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vote budget Le Baranquet 2023
  Référence DE_20230407_008 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vote budget La sole 2023
  Référence DE_20230407_009 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vote budget assainissement 2023
  Référence DE_20230407_010 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Vente terrain communal Mme et M Miossec Valérie et Nicolas
  Référence DE_20230407_011 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Signature convention ENEDIS parcelle B208 lotissement le Baranquet
  Référence DE_20230407_012 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- Opération collective de diagnostic énergétique des bâtiments publics
  Référence DE_20230407_013 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 12/04/2023 - Télécharger la délibération
- vote budget primitif 2023
  Référence DE_20230407_014 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
- cession terrains communaux
  Référence DE_20230407_015 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 16/04/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte de gestion budget général roussennac 2022
  Référence DE_20230302_003 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte de gestion lotissement Le Baranquet 2022
  Référence DE_20230302_004 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte de gestion lotissement la Sole 2022
  Référence DE_20230302_005 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte de gestion assainissement 2022
  Référence DE_20230302_006 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte administratif budget général Roussennac 2022
  Référence DE_20230302_007 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte administratif lotissement Le Baranquet 2022
  Référence DE_20230302_008 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte administratif lotissement La Sole 2022
  Référence DE_20230302_009 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- vote du compte administratif assainissement 2022
  Référence DE_20230302_010 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation de l'éclairage public commune de Roussennac
  Référence DE_20230302_011 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- Entretien 2020 n°SIEDAFV49 - rénovation luminaires en LED -Roussennac
  Référence DE_20230302_012 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 04/03/2023 - Télécharger la délibération
- création/suppression d'emploi
  Référence DE_20230210_001 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
- création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial
  Référence DE_20230210_002 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
- création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
  Référence DE_20230210_003 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 11/02/2023 - Télécharger la délibération
Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
  Référence DE_20230113_001 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
- Création d'un emploi non permanent de secrétaire de mairie pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
  Référence DE_20230113_002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
- Aménagement d'une liaison douce et aménagement d'un espace vert
  Référence DE_20230113_003 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
- Rénovation de l'éclairage public
  Référence DE_20230113_004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération
- Demande d'autorisation de réunion publique mutuelle santé et dépendance proposition du groupe AXA
  Référence DE_20230113_005 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 19/01/2023 - Télécharger la délibération

- acquisition de terrain Me Caussanel
  Référence DE_20221213-001 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- demande d'aide état implantation jeux dans le parc
  Référence DE_20221213-002 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- adoption RPQS assainissement 2021
  Référence DE_20221213-003 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- Adoption RPQS eau potable 2021
  Référence DE_20221213-004 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- éclairage public coupure éclairage
  Référence DE_20221213_005 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- extinction lot 2 opération coup de poing pose d'horloges
  Référence DE_20221213_006 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
- décision modificative n°2 -budget général
  Référence DE_20221213_007 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 17/12/2022 - Télécharger la délibération
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- vente de récoltes 2022
  Référence DE_20221104_001 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
- cession de terrains communaux
  Référence DE_20221104_002 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
- Acceptation de dons et legs
  Référence DE_20221104_003 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
- participation au frais pour renforcement de réseau d'eau public d'eau potable pour alimenter des terrains constructibles au lieu dit l'Esclavissac
  Référence DE_20221104_004 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 05/11/2022 - Télécharger la délibération
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